Les émetteurs de tokens peuvent mettre en place des programmes de rachat pour leurs clients lorsque le système fonctionne sans centralisation. Cela ne sera pas considéré comme un contrat d’investissement au titre de la législation fédérale sur les valeurs mobilières. La SEC a également indiqué que la sécurisation du réseau et le maintien de l’écosystème ne relèvent pas non plus du test de Howey. En outre, les tokens obtenus par le biais du staking ne seront pas toujours classés comme des valeurs mobilières. Cependant, la SEC a souligné que cette dernière interprétation des règles n’a pas de force juridique contraignante. L’agence a mis à jour ses règles relatives aux cryptomonnaies à la suite de la CFTC, après l’échec du vote sur CLARITY.
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La SEC a mis à jour ses règles en matière de droit des valeurs mobilières
Les émetteurs de tokens peuvent mettre en place des programmes de rachat pour leurs clients lorsque le système fonctionne sans centralisation. Cela ne sera pas considéré comme un contrat d’investissem...